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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PELLENC
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TRANSMISSION MAX.TORQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSMISSION MAX.TORQUE
PELLENC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94537481
Date de dépôt :
19/09/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2004

Présentation de la marque TRANSMISSION MAX.TORQUE

Déposée le 19 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) PELLENC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSMISSION MAX.TORQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PELLENC domicilié(e) Quartier Notre Dame, 84120 PERTUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 061 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - France.

La marque TRANSMISSION MAX.TORQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSMISSION MAX.TORQUE est expirée depuis le 19 septembre 2004.

PELLENC a également déposé les autres marques suivantes : PRECISION VITICULTURE , OPTIMUM BY PELLENC , VINION , SPECTRON , VITICULTURE DE PRECISION , SELECTIV'PROCESS , OLIVION , OENOLOGIE DE PRECISION , PRECISION OENOLOGY ,


PELLENC (Société Anonyme) - Quartier Notre Dame, 84120 PERTUIS - France - SIREN 305061186


CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - France


Inscription le 21 décembre 1999 - Gage constitué n°292276 - Publication au BOPI 1999-12-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Machines et machines-outils; moteurs; accouplements et courroies de transmission; instruments agricoles; machines de récolte; machines à vendanger, appareils de manutention; matériels de transmission pour véhicules non terrestres.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules pour le transport de récoltes ou de marchandises; véhicules de manutention; matériels de transmission pour véhicules terrestres, matériels de transmission pour machines remorquées; transmissions de machines à vendanger

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.